Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 fevrier 1732

Réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen, ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, registrées au Parlement de Rouen le 20 mars, au grèfe de la Réformation générale le 3 mai, & à celui de la maîtrise d'Arques le 8 mai 1732Date de l'édition originale: 1734Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr